TITAN — INFORMATIONS CONTRACTUELLES
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Responsable et contact
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Données traitées
Commande et facturation ; licence et livraison ; SAV ; parrainage ; journaux techniques strictement nécessaires. Aucun mot de passe, code OAuth, QR WhatsApp ou secret ne doit être transmis.
Données locales
La mémoire personnelle et les modèles locaux restent sur le PC sauf choix explicite d’un service externe. FUSIALAB n’y accède pas automatiquement.
Durées
Factures 10 ans ; journaux 90 jours ; SAV 3 ans après clôture ; parrainage pendant le programme puis 3 ans ; jeton de téléchargement 7 jours.
Droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité lorsqu’applicables ; réclamation auprès de la CNIL.